Par iA Gestion privée de patrimoine, le 4 mai 2022
Les Canadiens adorent les escapades loin de la ville. Et cela va de soi! Non seulement un chalet est un endroit exceptionnel, une source de joie pour les familles et les amis pendant des générations, mais il est aussi un investissement rentable pour bien des gens qui ont acheté leur propriété il y a des décennies.
Cela peut sembler difficile à croire, mais ce lieu de prédilection loin de la maison qui a réuni vos proches au fil des ans peut aussi mettre à rude épreuve les relations familiales à l’avenir. À votre décès, un chalet laissé en héritage devient souvent une source de frictions entre frères et sœurs. Comment en partager l’utilisation? Faut-il le vendre? Qu’arrive-t-il des gains en capital qui s’y rattachent? Contrairement à une résidence principale, qui n’est pas assujettie aux gains en capital, une propriété secondaire est considérée comme un immeuble de placement. Ainsi, le legs d’une propriété des parents aux enfants est assujetti à l’impôt sur les gains en capital.
La seule façon d’éviter cette imposition – et seulement pour une période limitée – est de transférer l’acte notarié à un conjoint, comme vous le feriez avec un REER ou un FERR. Cette option ne s’applique pas aux enfants, et il faut donc payer l’impôt exigible.
Il existe quatre stratégies principales pour transférer une propriété secondaire, comme un chalet, à la prochaine génération :
Faites-le maintenant
Une façon courante de contourner le problème de l’impôt sur les gains en capital – surtout si vous n’avez qu’un enfant –, c’est de faire don de votre chalet de votre vivant. De cette façon, les gains en capital sont établis en fonction de la valeur actuelle de la propriété, ce qui est logique si sa valeur continue d’augmenter.
Aussi, pour réduire au minimum le fardeau fiscal découlant du transfert, vous pourriez envisager d’étaler le don sur cinq ans. Toutefois, gardez à l’esprit que votre revenu annuel pourrait se retrouver dans une tranche d’imposition plus élevée chaque année, plutôt qu’une seule fois. Cela signifie que le gouvernement pourrait réduire le soutien du revenu comme la Sécurité de la vieillesse.
Pensez aux rénovations
L’impôt sur les gains en capital est établi en fonction du prix de base rajusté de la propriété. Cela signifie que vous pouvez prendre en compte toutes les rénovations majeures apportées à la propriété au fil des ans. Elles augmentent votre prix de « départ » et réduisent le gain que vous avez réalisé, ce qui pourrait vous permettre de réduire l’impôt à payer. Comme toujours, il est préférable de parler à un conseiller et à un fiscaliste pour déterminer si cette option est la plus logique d’un point de vue financier.
Envisagez de souscrire une assurance vie
Une autre option serait de souscrire une police d’assurance vie qui couvrirait les gains en capital que vos héritiers devront payer après votre décès. La police pourrait même prévoir l’impôt exigible à la disposition de votre REER, de votre FERR et d’autres placements imposables. Enfin, en ayant un montant d’assurance vie suffisant, vos enfants pourraient aussi financer l’entretien continu de la propriété.
Vendez-le
Tenez une discussion franche avec vos enfants pour savoir ce qu’ils voudront faire du chalet après votre décès. Les parents supposent souvent que leurs enfants voudront le garder dans la famille. Dans les faits, de nombreux enfants préfèrent acheter un chalet pour leurs propres conjoint et enfants ou n’ont pas envie de veiller à l’entretien une fois que la propriété devient leur responsabilité. Un des enfants pourrait aussi avoir un attachement plus important à l’égard du chalet et souhaiter préserver son héritage alors qu’un autre enfant pourrait préférer conserver une autre partie de votre succession.
Si vous décidez de vendre, vous pouvez le faire de votre vivant ou vous pouvez indiquer dans votre testament que la propriété sera vendue après votre décès, et que les taxes, impôts et coûts de l’opération seront payés par la succession, et que les fonds restants seront partagés entre vos héritiers. Vendre votre chalet est peut-être un choix difficile sur le plan émotionnel pour vous et votre famille, mais il peut aussi être le plus simple.
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